Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C-VET LIMITED
/
TORVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORVAC
C-VET LIMITED

Numéro de dépôt :
94510684
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque TORVAC

Déposée le 8 mars 1994 par C-VET LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est C-VET LIMITED, domicilié(e) Minster House, Western Way GB - BURY ST EDMUNDS, Suffolk IP33 3SU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque TORVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORVAC est expirée depuis le 8 mars 2004.

C-VET LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : JECTAMATIC , FELIFLU , COPAVET , SUPAVITADE , ZENECARP , COPAVET , JECTAMATIC , COPAVET , PHENYZONE


C-VET LIMITED - Minster House, Western Way GB - BURY ST EDMUNDS, Suffolk IP33 3SU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 4 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341940 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 4 mars 2002 - Changement d'adresse n°341939 - Publication au BOPI 2002-03-04

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Préparations et produits vétérinaires